Légal

Mentions légales

Éditeur du site

[Raison sociale à compléter], [forme juridique à compléter : SAS, SASU, auto-entrepreneur…], au capital de [montant à compléter], immatriculée au RCS de [ville à compléter] sous le numéro [SIRET à compléter].
Siège social : [adresse à compléter].
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter].
Directeur de la publication : [nom à compléter].
Contact : contact@confformia.fr

Hébergement

Le site (front-end) est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis, vercel.com.
L'API et la base de données sont hébergées par Render Services, Inc., 525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis, render.com.
Les fichiers et documents sont stockés via Cloudflare R2 (Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis).
Le nom de domaine est enregistré chez OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logo, éléments graphiques) est la propriété de [raison sociale à compléter], sauf mention contraire. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité et notre politique cookies.